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Le Petit Larousse 2003
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2000-01-14
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15KB
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239 lines
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT
IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : Veuillez vous assurer
que vous avez bien lu et compris l'ensemble des droits et
restrictions dΘcrits dans ce Contrat de Licence Utilisateur
Final Microsoft (le ½ CLUF ╗). Il vous sera demandΘ d'examiner
les termes du CLUF et de les accepter ou non. Le LOGICIEL ne peut
s'installer sur votre ordinateur que postΘrieurement α votre
acceptation des termes de ce CLUF.
En cliquant sur le bouton ½ J'accepte ╗, vous reconnaissez Ωtre
liΘ par les termes du CLUF. └ titre de rΘfΘrence, vous pouvez soit
imprimer le texte de cette page du CLUF, soit vous reporter α la
copie de ce CLUF faisant partie du fichier d'Aide fourni avec le
LOGICIEL. Vous pouvez Θgalement recevoir une copie du prΘsent CLUF
en contactant la filiale Microsoft qui dessert votre pays, ou en
Θcrivant α Microsoft Sales Information Center/One Microsoft Way/Redmond,
WA 98052-6399, ╔tats-Unis d'AmΘrique.
Le prΘsent CLUF constitue un contrat entre vous (personne physique
ou personne morale unique) et Microsoft Corporation, portant sur
le logiciel Microsoft accompagnant ce CLUF, qui inclut le programme
d'ordinateur ci-joint et qui est susceptible de contenir des supports
associΘs, des documents imprimΘs et toute documentation ½ en ligne ╗
ou sous forme Θlectronique (le ½ LOGICIEL ╗). En installant le LOGICIEL,
vous reconnaissez Ωtre liΘ par les termes de ce CLUF. Si vous Ωtes en
dΘsaccord avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer ni
utiliser le LOGICIEL.
LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Le LOGICIEL est protΘgΘ par les lois et les traitΘs internationaux
en matiΦre de droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traitΘs
en matiΦre de propriΘtΘ intellectuelle. Le LOGICIEL n'est pas vendu
mais concΘdΘ sous licence.
1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concΦde les droits suivants :
╖ Logiciel. Vous Ωtes autorisΘ α installer, α utiliser, α accΘder,
α afficher, α faire fonctionner ou α utiliser de toute autre maniΦre
(½ FAIRE FONCTIONNER ╗) un exemplaire du LOGICIEL sur un ordinateur,
une station de travail, un terminal, un assistant numΘrique, un bipeur,
un ½ tΘlΘphone intelligent ╗, ou tout autre dispositif Θlectronique unique
(l' ½ ORDINATEUR ╗). L'utilisateur principal de l'ORDINATEUR sur lequel
le LOGICIEL rΘside est autorisΘ α en faire une seconde copie exclusivement
pour son usage personnel sur un ordinateur portable. Vous Ωtes Θgalement
autorisΘ α copier, α poster et α distribuer l'ensemble logiciel de
tΘlΘchargement Service de Messagerie contenant le LOGICIEL, α condition
que vous le laissiez tel quel et que vous n'y apportiez aucune modification
ou n'en supprimiez aucune partie.
╖ Stockage/Utilisation en rΘseau. Vous Ωtes Θgalement autorisΘ α stocker
ou α installer un exemplaire du LOGICIEL sur un dispositif de stockage,
tel qu'un serveur de rΘseau, utilisΘ exclusivement pour FAIRE FONCTIONNER
le LOGICIEL sur vos autres ORDINATEURS au moyen d'un rΘseau interne.
Toutefois, vous devez acquΘrir et dΘdier une licence pour chaque ORDINATEUR
distinct sur lequel le LOGICIEL FONCTIONNE α partir du dispositif de stockage.
Une licence du LOGICIEL ne peut Ωtre partagΘe ou utilisΘe de maniΦre
concomitante sur des ORDINATEURS distincts.
╖ Droits rΘservΘs. Tous les droits qui ne sont pas expressΘment concΘdΘs
par ce CLUF sont rΘservΘs par Microsoft.
╖ AccΦs aux Services via le LOGICIEL. Votre utilisation de tout service
accessible via le LOGICIEL n'est pas rΘgie par le prΘsent CLUF. Il se
peut qu'elle soit rΘgie par d'autres termes d'utilisation, conditions ou
mentions.
2. RESTRICTIONS.
╖ Vous Ωtes responsable de la mise α jour des mentions de droit d'auteur
pour chaque exemplaire du LOGICIEL.
╖ Limitations relatives α l'ingΘnierie α rebours, α la dΘcompilation et
au dΘsassemblage. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α reconstituer la logique du
LOGICIEL, α le dΘcompiler ou α le dΘsassembler, sauf dans la mesure o∙
ces opΘrations seraient expressΘment permises par la rΘglementation
applicable nonobstant la prΘsente limitation.
╖ Location. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α prΩter ni α louer le LOGICIEL.
╖ Transfert de logiciel. Vous Ωtes autorisΘ α transfΘrer α titre permanent
l'ensemble de vos droits prΘvus par ce CLUF une seule fois, α condition
que vous n'en conserviez aucun exemplaire, que vous transfΘriez la
totalitΘ du LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la
documentation imprimΘe, toute mise α jour ce CLUF et, s'il existe,
le Certificat d'AuthenticitΘ) α titre non onΘreux, et que le bΘnΘficiaire
du transfert accepte les termes de ce CLUF. Si la partie LOGICIEL est une
mise α jour, tout transfert doit comporter toutes les versions antΘrieures
du LOGICIEL.
╖ Services d'assistance. Microsoft peut Ωtre amenΘe α sa discrΘtion α vous
fournir des services d'assistance relatifs au LOGICIEL
(les ½ Services d'Assistance ╗). L'utilisation des Services d'Assistance
est rΘgie par les rΦgles et programmes de Microsoft dΘcrits dans le manuel
de l'utilisateur, dans la documentation ½ en ligne ╗ et/ou dans d'autres
documents fournis par Microsoft. Tout code logiciel supplΘmentaire qui vous
serait fourni dans le cadre des Services d'Assistance doit Ωtre considΘrΘ
comme un ΘlΘment du LOGICIEL et sera soumis aux termes de ce CLUF.
Microsoft pourra utiliser, pour les besoins de son activitΘ commerciale,
les informations techniques que vous lui fournissez dans le cadre des
Services d'Assistance, y compris pour l'assistance sur des produits et le
dΘveloppement de produits. Microsoft n'utilisera pas ces informations
techniques sous une forme qui vous identifierait personnellement, sauf
autant qu'il serait nΘcessaire en vue de vous fournir les Services d'Assistance.
╖ Remplacement, modification et mise α jour du logiciel. Microsoft rΘserve le
droit de remplacer, modifier ou mettre α jour le LOGICIEL, et ceci α tout
moment, en vous offrant le remplacement, la modification ou la mise α jour
du LOGICIEL α titre onΘreux. Tout remplacement, modification ou mise α jour
du LOGICIEL vous Θtant offert par Microsoft doit Ωtre considΘrΘ comme un
ΘlΘment du LOGICIEL et sera soumis aux termes de ce CLUF (sauf dans le cas
o∙ un autre CLUF accompagnant un tel remplacement, une telle modification
ou mise α jour remplacerait le prΘsent CLUF). Si Microsoft vous offre un
remplacement, une version modifiΘe ou une mise α jour du LOGICIEL, (a) votre
utilisation du LOGICIEL est rΘgie par votre acceptation desdits composants
(remplacement, version modifiΘe, mise α jour) du LOGICIEL et de tout CLUF
remplaτant le prΘsent CLUF et (b) dans le cas d'un remplacement ou d'une
version modifiΘe du LOGICIEL, vous vous engagez α ne plus utiliser quelconque
version antΘrieure du LOGICIEL.
╖ Stockage/Limites concernant la taille des messages. La quantitΘ d'espace
de stockage par utilisateur est limitΘe. Il se peut que la transmission
de certains messages ne puisse se faire, Θtant donnΘes certaines contraintes
d'espace ou de taille des messages lors d'un transfert. Vous vous engagez α
ne pas tenir Microsoft responsable de la suppression ou de l'impossibilitΘ
de transmettre ou de stocker des messages. Vous vous engagez Θgalement α ne
pas tenir Microsoft responsable du maintien du contenu de votre compte
utilisateur et du transfert de messages α votre compte ou α un tiers.
3. RESILIATION. Sans prΘjudice de tout autre droit, Microsoft pourra
rΘsilier ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes. Microsoft
pourra Θgalement rΘsilier ce CLUF en vous offrant un CLUF supplantant
celui-ci pour ce LOGICIEL ou pour tout remplacement, modification de
version ou mise α jour du LOGICIEL et en limitant votre utilisation
continue du LOGICIEL ou de tout remplacement, modification de version
ou mise α jour postΘrieurement α votre acceptation des termes du nouveau
CLUF. De plus, Microsoft pourra rΘsilier ce CLUF en vous avertissant qu'il
vous est interdit de continuer α utiliser le LOGICIEL. Au cas o∙ Microsoft
rΘsilierait ce CLUF, vous devrez immΘdiatement cesser d'utiliser le LOGICIEL
et vous devrez en dΘtruire tous les exemplaires et tous ses composants.
4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriΘtΘ et droits d'auteurs relatifs
au LOGICIEL (y compris, de maniΦre non limitative, ceux affΘrents α toute
image, photographie, animation, musique, tout ΘlΘment vidΘo ou sonore,
mini-application et tout texte intΘgrΘs au LOGICIEL), α la documentation
imprimΘe qui l'accompagne et α toute copie du LOGICIEL, appartiennent α
Microsoft ou α ses fournisseurs. Tous les droits de propriΘtΘ et droits
d'auteurs relatifs au contenu auquel l'utilisateur peut accΘder par
l'intermΘdiaire du LOGICIEL appartiennent au propriΘtaire dudit contenu ;
le contenu peut Ωtre protΘgΘ par les lois et traitΘs applicables en
matiΦre de propriΘtΘ intellectuelle. Ce CLUF ne vous confΦre aucun droit
d'utilisation d'un tel contenu. Si le LOGICIEL contient de la documentation
fournie uniquement sous format Θlectronique, vous Ωtes autorisΘ α en
imprimer un seul exemplaire. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α copier la
documentation imprimΘe accompagnant le LOGICIEL.
5. RESTRICTIONS └ L'EXPORTATION. Vous vous engagez α ne pas exporter ou
rΘexporter le LOGICIEL, ou toute partie dudit LOGICIEL, tout procΘdΘ ou
service qui serait le produit direct du LOGICIEL (ces divers ΘlΘments
Θtant regroupΘs sous la dΘsignation ½ Composants Soumis α Restriction ╗)
vers un pays, une personne, ou une entitΘ qui serait soumis α des restrictions
α l'exportation imposΘes par les ╔tats-Unis d'AmΘrique. Vous vous engagez en
particulier α ne pas exporter ou rΘexporter aucun des Composants Soumis
α Restriction : (i) vers des pays α l'encontre desquels les ╔tats-Unis
d'AmΘrique ont dΘcrΘtΘ un embargo ou des restrictions α l'exportation de
biens ou de services, lesquels incluent notamment, α l'heure actuelle,
Cuba, l'Iran, l'Irak, la Libye, la CorΘe du Nord, le Soudan et la Syrie,
ou vers tout ressortissant d'un de ces pays, quel que soit son lieu de
situation, qui a l'intention de transmettre ou de transporter un quelconque
Composant Soumis α Restriction vers l'un de ces pays ; (ii) vers toute
personne ou entitΘ dont vous savez, ou avez des raisons de croire, qu'elle
utilisera les Composants Soumis α Restriction pour la conception, le
dΘveloppement ou la production d'armes nuclΘaires, chimiques ou biologiques ;
ou (iii) vers toute personne ou entitΘ qui fait l'objet d'une interdiction
de participer α des transactions α l'exportation imposΘe par une quelconque
administration fΘdΘrale des ╔tats-Unis d'AmΘrique. Vous dΘclarez et garantissez
que ni le Bureau of Export Administration, ni aucune autre agence fΘdΘrale des
Etats-Unis n'a suspendu, rΘvoquΘ ou refusΘ vos droits d'exportation.
6. EXCLUSION DE GARANTIE. MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS FOURNISSENT
LE LOGICIEL ½ EN L'ETAT ╗, AVEC TOUTES SES IMPERFECTIONS, ET EXCLUENT
PAR LES PRESENTES TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE,
Y COMPRIS, DE MANIERE NON LIMITATIVE (LE CAS ECHEANT) TOUTE GARANTIE
IMPLICITE OU CONDITIONS DE QUALITE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER,
D'ABSENCE DE VIRUS, D'ABSENCE DE NEGLIGENCE, OU DE DEFAUT DE FABRICATION.
EN OUTRE, ILS EXCLUENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE PROPRIETE, DE
JOUISSANCE PAISIBLE, OU D'ABSENCE DE CONTREFA╟ON. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE
DES RISQUES DECOULANT DE L'UTILISATION OU DU FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL.
7. EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR TOUS DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE
PERMISE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS
NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE
CONSECUTIF, ACCESSOIRE, DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, DE TOUT
DOMMAGES-INTERETS A TITRE DE SANCTION, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT PREJUDICES CORPORELS OU MATERIELS,
LES PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTIONS D'ACTIVITE, ATTEINTES A LA VIE PRIVEE,
MANQUEMENTS A UNE QUELCONQUE OBLIGATION (NOTAMMENT L'OBLIGATION DE BONNE FOI
ET DE DILIGENCE), ACTES DE NEGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE PECUNIAIRE OU
AUTRE) RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER
LE LOGICIEL, MEME SI MICROSOFT OU UN FOURNISSEUR ONT ETE PREVENUS DE
L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILT╔ SERA
EN VIGUEUR EN CAS DE QUELCONQUE MANQUEMENT └ UNE FIN ESSENTIELLE.
8. LIMITATION ET RELEVE DE RESPONSABILITE. Le LOGICIEL vous a ΘtΘ fourni
gratuitement et MICROSOFT a inclus dans ce CLUF des termes la relevant
de toute garantie et responsabilitΘ envers le LOGICIEL. Dans toute la
mesure permise par la rΘglementation applicable, VOUS RELEVEZ MICROSOFT
ET SES FOURNISSEURS DE TOUTE RESPONSABILIT╔ AYANT TRAIT OU LI╔E └
L'UTILISATION DU LOGICIEL. Si vous ne dΘsirez pas accepter le LOGICIEL
avec les termes de ce CLUF, veuillez ne pas installer le LOGICIEL. Aucun
remboursement n'aura lieu car le LOGICIEL vous a ΘtΘ fourni gratuitement.
9. LOI APPLICABLE. Si vous avez acquis le LOGICIEL aux ╔tats-Unis, le prΘsent
CLUF est rΘgi par les lois de l'╔tat de Washington. Si vous avez acquis le
LOGICIEL en dehors des ╔tats-Unis, le droit local pourra, le cas ΘchΘant,
s'appliquer.
10. REMARQUE SUR LA PRIS EN CHARGE DU LANGAGE JAVA. LE PRODUIT LOGICIEL PEUT
INCLURE UNE PRISE EN CHARGE DE PROGRAMMES ╔CRITS EN LANGAGE JAVA. LA
TECHNOLOGIE JAVA N'EST PAS TOL╔RANTE AUX PANNES ET N'EST PAS CON╟UE,
FABRIQU╔E OU DESTIN╔E A ╩TRE UTILIS╔E OU VENDUE EN TANT QU'╔QUIPEMENT
DE CONTR╘LE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS └ RISQUES DONT LES PERFORMANCES
NE DOIVENT SUBIR AUCUNE D╔FAILLANCE, TELS QUE LES INSTALLATIONS NUCL╔AIRES,
LA NAVIGATION A╔RIENNE OU LES SYST╚MES DE COMMUNICATION A╔RIENS, LE CONTR╘LE
DU TRAFIC A╔RIEN, LES APPAREILS DE R╔ANIMATION OU LES SYST╚MES D'ARMEMENT,
POUR LESQUELS LES D╔FAILLANCES DE LA TECHNOLOGIE JAVA PEUVENT DIRECTEMENT
PROVOQUER LA MORT, DES PR╔JUDICES CORPORELS OU DE GRAVES DOMMAGES MAT╔RIELS
OU A L'ENVIRONNEMENT. Cette exclusion de garantie a ΘtΘ imposΘe α Microsoft
par Sun Microsystems, Inc. dans le cadre de leur contrat.
11. QUESTIONS. Pour toute question que vous souhaiteriez poser,
ou si vous dΘsirez contacter Microsoft pour quelque raison que
ce soit, veuillez contacter la filiale Microsoft qui dessert
votre pays ou Θcrire α Microsoft Sales Information Center
/One Microsoft Way/Redmond, WA 98052-6399, ╔tats-Unis d'AmΘrique.